Information importante concernant l’assurance en cas d’incident

Le Centre de services scolaire des Découvreurs (CSSDD) met en place les mesures nécessaires afin que ses établissements et ses installations respectent les normes applicables en matière de sécurité. Malgré toutes les précautions prises, un incident ou un accident peut néanmoins survenir dans le cadre des activités scolaires.

Il est important de préciser que la couverture d’assurance du CSSDD est une assurance de responsabilité civile et non une assurance-accident. Ainsi, certains frais liés à un incident peuvent être couverts lorsque la responsabilité du Centre de services scolaire, de l’un de ses établissements ou d’un membre de son personnel est démontrée.

Lorsque l’analyse des circonstances établit qu’aucune responsabilité ne peut être attribuée au CSSDD, à l’établissement concerné ou à son personnel, les frais engagés à la suite de l’incident ne peuvent être remboursés par cette assurance, qu’il s’agisse de dommages corporels ou matériels.

Par ailleurs, les commotions cérébrales survenant lors de la pratique d’un sport de contact sont exclues de la couverture d’assurance en responsabilité civile. Parmi les sports de contact, on retrouve notamment le hockey, le football, la boxe et la lutte.

Dans ce contexte, le Centre de services scolaire des Découvreurs recommande aux parents et aux élèves majeurs de considérer la souscription à une assurance-accident personnelle. Cette protection peut être particulièrement pertinente pour les élèves qui pratiquent un sport de contact dans le cadre d’une activité offerte ou encadrée par le CSSDD au cours de l’année scolaire.

Nous vous invitons à prendre connaissance de ces informations et à évaluer les protections d’assurance qui répondent le mieux à vos besoins.

Nous vous remercions de votre collaboration.