La mission du Service du transport scolaire est d’assurer un transport sécuritaire et ponctuel à plus de 5 500 élèves avec 76 autobus et berlines appartenant à 19 entreprises différentes et qui parcourent, tous les jours, environ 5500 kilomètres. Le service doit aussi organiser et gérer plus de 325 parcours en considérant la situation géographique de 22 écoles primaires, 4 écoles secondaires ainsi qu’un budget annuel de près de 6 millions $. Il va sans dire que le service doit aussi établir un code de conduite pour les élèves et les conducteurs, afin d’assurer une sécurité maximale aux élèves.
Tarification, critères et politique du transport scolaire
La tarification des places excédentaires du transport exclusif en 2022-2023 :
- 185 $ par élève;
- 318 $ par famille lorsqu’il y a deux (2) enfants et plus.
- Lien vers le formulaire de demande de place excédentaire
La tarification pour le transport du midi en 2022-2023 :
- 411 $ par élève;
- 719 $ par famille lorsqu’il y a deux (2) enfants et plus.
- Lien vers le formulaire de demande de place du midi
La tarification pour les usagers du Réseau de transport de la Capitale (RTC) en 2022-2023 :
- Le Centre de services scolaire offrira le transport gratuit sur semaine à ses élèves habitant dans une zone prédéterminée par le RTC et faisant partie du territoire du Centre de services scolaires des Découvreurs.
- Veuillez prendre note que les élèves demeurant à moins de deux kilomètres de l’école fréquentée ne sont pas admissibles à cette passe gratuite et sont considérés marcheurs.
- À compter du 16 août, les élèves ayant la mention Transport RTC sur leur avis de transport pourront faire la demande du titre scolaire dans l’un des deux (2) centres d’information (voir Procédures pour le titre du RTC, dans la section Autres informations) :
- 820, Ernest-Gagnon, Québec (Québec) G1S 3R3,
- 884, rue Saint-Joachim, Québec (Québec) G1R 1X1.
- Pour plus d’informations, cliquez ici!
Si vous avez des questions, communiquez avec le Service du transport scolaire au transport.scolaire@cssdd.gouv.qc.ca ou 418 652-2121, poste 4118.
Critères d’attribution
Le transport scolaire est offert gratuitement, matin et soir, aux élèves y ayant droit en vertu de la Politique et de la directive du Centre de services scolaire :
- Maternelle 4 ans : 500 mètres et plus de l’école d’origine fréquentée.
- Maternelle 5 ans : 800 mètres et plus de l’école d’origine fréquentée.
- Au primaire : 1600 mètres et plus de l’école d’origine fréquentée.
Les parents d’un enfant n’ayant pas droit au transport scolaire peuvent faire une demande pour utiliser une place excédentaire.
Places excédentaires
Les places excédentaires sont accordées si :
- L’ajout d’élèves en place excédentaire ne cause aucune dépense additionnelle, aucune modification de parcours et arrêt supplémentaire.
- Le temps additionnel requis pour l’embarquement et le débarquement de ces élèves n’affectent pas la ponctualité des autobus aux écoles de destination.
Critères d’attribution des places excédentaires :
- La priorité est accordée aux élèves dont l’inscription aux places excédentaires a été effectuée avant la fin de l’année scolaire en juin.
- Les places excédentaires sont attribuées aux élèves les plus jeunes. Parmi ceux du même niveau, la priorité est accordée à l’élève dont l’adresse principale est la plus éloignée de l’école qui lui est assignée.
- L’attribution d’une place excédentaire ne donne pas droit au remboursement des frais reliés au temps d’attente (préscolaire) facturés aux parents par les services de garde, et ce, pour les périodes du matin, du midi ou de fin de journée.
Transport du midi
Remplissez le formulaire pour faire une demande pour le transport du midi.
Critères d’attribution pour le transport du midi
À partir d’une tarification unique pour l’ensemble des élèves du territoire, nous offrons le transport du midi lorsque l’ensemble des revenus perçus par une école couvre la facture des coûts générés par ce transport.
Les critères suivants s’ajoutent :
- Être un élève ayant droit au transport du matin et du soir, tel que défini dans la Politique mentionnée plus haut.
- La distance à parcourir et l’organisation des circuits permettent d’accorder 30 minutes à l’élève pour dîner.
- Lorsqu’il y a des places disponibles, les élèves n’ayant pas droit au transport matin et soir peuvent y accéder. Toutefois, l’attribution d’une place excédentaire ne donne pas droit au remboursement des frais reliés au temps d’attente (préscolaire) facturés aux parents par les services de garde, et ce, pour les périodes du matin, du midi ou de fin de journée.
Critères d’attribution
Le transport scolaire est déterminé par la Politique de transport du Centre de services scolaire : deux (2) kilomètres et plus de l’école d’origine fréquentée. Les élèves admissibles au transport scolaire sont ensuite assignés de façon prioritaire à un parcours du Réseau de transport de la Capitale (RTC) lorsqu’il est présent dans leur secteur.
Dans ce cas, en 2022-2023, le Centre de services scolaire offrira le transport gratuit sur semaine à ses élèves habitant à une distance de plus de deux (2) kilomètres de leur école de desserte qui sont desservis par le RTC .
Pour les autres élèves y ayant droit, le transport est offert gratuitement, matin et soir, par le transport exclusif (autobus jaunes).
Pour les élèves à l’extérieur de l’aire de desserte de l’école désirée, vous pouvez demander une place excédentaire après vérification de la disponibilité auprès de notre Service du transport scolaire.
Lorsque l’élève du secondaire réside à moins de deux (2) kilomètres ou s’il fréquente par libre choix une autre école que celle de son territoire d’origine, il peut avoir accès à une place excédentaire pour le transport exclusif matin et soir (autobus jaunes). L’attribution de ces places est assujettie à une capacité maximale par véhicule.
La priorité est accordée aux élèves dont l’inscription aux places excédentaires a été effectuée avant la fin de l’année scolaire en juin.
Autres informations
Voici quelques règles simples relatives au transport scolaire par autobus. Vous êtes invités à en prendre connaissance et à en discuter avec votre enfant afin de nous aider à promouvoir la sécurité et le respect à bord des véhicules scolaires.
MODE DE PAIEMENT INTERNET (CAISSE POPULAIRE, BANQUE LAURENTIENNE ET BANQUE NATIONALE)
Lien vers le formulaire de demande de place excédentaire
Lien vers le formulaire de demande de place du midi
MODALITÉS D’INSCRIPTION
Après avoir pris connaissance des critères d’attribution, veuillez remplir le formulaire ci-joint pour chaque service requis (place excédentaire matin et soir ou transport du midi). Il est important d’effectuer votre inscription au plus tard le 23 juin à l’école ou le 30 juin par Internet. Les demandes reçues après cette date seront traitées en fonction des places disponibles et le transport de votre enfant pourrait débuter seulement à la mi-septembre.
Vous devez utiliser un formulaire par famille même si tous les enfants ne fréquentent pas la même école.
Pour le paiement Internet, veuillez vous assurer que le paiement soit fait avant le 1er août 2021. Tout paiement non reçu à cette date aura pour effet d’annuler la demande de transport. Les codes de paiement sont composés de 16 caractères pour le transport des places excédentaires et pour le transport du midi. Il est important de nous faire deux paiements distincts si vous utilisez les deux services.
Si la demande est refusée, vous serez informé par courriel dans les meilleurs délais. Si elle est acceptée, vous aurez accès à l’outil Trouver mon autobus sur le site Internet du CSSDD www.cssdd.gouv.qc.ca qui sera disponible dans la semaine du 9 août 2022. Vous aurez besoin du numéro de fiche de votre enfant et du code postal de votre résidence. Pour les gardes partagées, vous n’avez qu’à changer le code postal pour obtenir les deuxièmes coordonnées de transport.
Places excédentaires
POUR LES ÉLÈVES DU PRÉSCOLAIRE ET DU PRIMAIRE
Les parents d’un enfant n’ayant pas droit au transport scolaire à son école de quartier peuvent soumettre une demande pour utiliser une place excédentaire.
Cette année, le coût a été indexé en fonction de l’inflation. La tarification a été établie à 185$ (2022-2023) pour un enfant et 318$ (2022-2023) pour une famille (2 enfants et plus) .
Les places excédentaires sont accordées pourvu que :
1) L’ajout d’élèves en place excédentaire ne cause aucune dépense additionnelle, aucune modification de parcours et aucun arrêt supplémentaire.
2) Le temps additionnel requis pour l’embarquement et le débarquement de ces élèves n’affecte pas la ponctualité des autobus aux écoles de destination.
Les critères d’attribution
La priorité est accordée aux élèves dont l’inscription aux places excédentaires est effectuée avant le 23 juin à l’école et le 30 juin par Internet. Celles-ci sont attribuées aux élèves les plus jeunes. Parmi ceux du même niveau, la priorité est accordée à l’élève dont l’adresse principale est la plus éloignée de l’école qui lui est assignée. Pour le préscolaire, l’attribution d’une place excédentaire ne donne pas droit au remboursement des frais reliés au temps d’attente (préscolaire) facturés aux parents par les services de garde, et ce, pour les périodes du matin ou de fin de journée.
POUR LES ÉLÈVES DU SECONDAIRE
Lorsque l’élève du secondaire réside à moins de deux (2) kilomètres ou s’il fréquente par libre choix une autre école que celle de son territoire d’origine, il peut avoir accès à une place excédentaire pour le transport exclusif matin et soir (autobus jaunes) lorsque ce mode de transport est disponible. L’attribution de ces places est assujettie à une capacité maximale par véhicule.
La priorité est accordée aux élèves dont l’inscription aux places excédentaires est effectuée avant le 21 juin.
Veuillez noter que si vous désirez annuler votre demande de transport et obtenir un remboursement, vous devez en faire la demande au plus tard le 1er avril 2023. Après cette date, nous ne faisons plus de remboursement. À titre indicatif, voici les montants pour 2022-2023.
| Coût du transport: place excédentaire 22-23 | unique | familial | ||
| Septembre à juin | 10 | = | 185,00 $ | 318,00 $ |
| Octobre à juin | 9 | = | 166,50 $ | 286,20 $ |
| Novembre à juin | 8 | = | 148,00 $ | 254,40 $ |
| Décembre à juin | 7 | = | 129,50 $ | 222,60 $ |
| Janvier à juin | 6 | = | 111,00 $ | 190,80 $ |
| Février à juin | 5 | = | 92,50 $ | 159,00 $ |
| Mars à juin | 4 | = | 74,00 $ | 127,20 $ |
Avril à juin (Aucun remboursement à partir du 1er avril) | 3 | = | 55,50 $ | 95,40 $ |
| Mai à juin | 2 | = | 37,00 $ | 63,60 $ |
| Juin | 1 | = | 18,50 $ | 31,80 $ |
Transport du midi
À partir d’une tarification unique pour l’ensemble des élèves du territoire, nous offrons le service lorsque l’ensemble des revenus perçus par une école couvre la facture des coûts générés par le transport du midi pour cette même école.
Cette année, le coût du transport du midi a été indexé en fonction de l’inflation. La tarification a été établie à 411$ (2022-2023) pour un enfant et 719$ (2022-2023) pour une famille (2 enfants et plus) .
Vous devez effectuer votre inscription au plus tard le 23 juin à l’école et le 30 juin par Internet. Les élèves dont la demande est reçue après cette date pourrait devoir débuter le transport seulement vers la mi-septembre.
Critères d’attribution
Les ayants droit au transport scolaire sont ceux mentionnés aux paragraphes 5.0 et suivants de la Politique relative au transport scolaire.
La distance à parcourir et l’organisation des circuits permettent d’accorder 30 minutes à l’élève pour dîner.
Lorsqu’il y a des places disponibles, les élèves n’ayant pas droit au transport matin et soir peuvent y accéder.
Pour les élèves du préscolaire à moins de 800 mètres de l’école, l’attribution du transport du midi ne donne pas droit au remboursement des frais reliés au temps d’attente facturés aux parents par les services de garde, et ce, pour la période du midi.
Veuillez noter que si vous désirez annuler votre demande de transport et obtenir un remboursement, vous devez en faire la demande au plus tard le 1er avril 2023. Après cette date, nous ne faisons plus de remboursement. À titre indicatif, voici les montants pour 2022-2023.
| Tarification du transport du midi 2022-2023 | unique | familial | ||
| Septembre à juin | 10 | = | 411,00 $ | 719,00 $ |
| Octobre à juin | 9 | = | 369,90 $ | 647,10 $ |
| Novembre à juin | 8 | = | 328,80 $ | 575,20 $ |
| Décembre à juin | 7 | = | 287,70 $ | 503,30 $ |
| Janvier à juin | 6 | = | 246,60 $ | 431,40 $ |
| Février à juin | 5 | = | 205,50 $ | 359,50 $ |
| Mars à juin | 4 | = | 164,40 $ | 287,60 $ |
Avril à juin (Aucun remboursement à partir du 1er avril) | 3 | = | 123,30 $ | 215,70 $ |
| Mai à juin | 2 | = | 82,20 $ | 143,80 $ |
| Juin | 1 | = | 41,10 $ | 71,90 $ |
Le Centre de services scolaire offre à certains élèves du secondaire assignés de façon prioritaire à un parcours du Réseau de transport de la Capitale (RTC) le transport gratuit sur semaine. Cette clientèle doit habiter dans des secteurs prédéterminés par le RTC à une distance de plus de deux (2) kilomètres de leur école de desserte.
Pour vérifier si vous avez accès au titre scolaire payé par le Centre de services, veuillez consulter l’outil Trouver mon autobus. Ces élèves ont la mention Transport RTC sur leur avis de transport.
Comment se procurer son titre scolaire
Le titre scolaire permet des déplacements illimités sur tous les parcours du RTC, du lundi au vendredi, dès le premier jour d’école, jusqu’au 30 juin.
- Se présenter à l’un des deux centres d’information du RTC à compter du 6 août de chaque année (820, avenue Ernest-Gagnon , Québec, G1S 3R3 ou 884, rue Saint-Joachim, Québec, G1R 1X1)
- Présenter une pièce d’identité de l’élève, donner son code postal, son numéro de fiche (disponible sur Mozaik) et son Centre de services scolaire;
- L’agent sur place validera l’admissibilité de l’élève au transport en commun.
Pour l’élève n’ayant pas de carte OPUS avec photo :
- Compléter le formulaire de demande de carte OPUS avec photo, remis par l’agent sur place (étape 1 du formulaire à remplir);
- Payer les frais de 15 $ pour la production de la carte OPUS;
- Encodage du titre scolaire sur place.
Pour l’élève ayant une carte OPUS avec photo :
- Encodage du titre scolaire sur place, soit à l’un des deux centres d’information du RTC, sur la carte OPUS de l’élève.
Pour plus d’informations, cliquez ici!
Règlements
En tant que clients du RTC, les élèves qui utilisent le transport intégré doivent suivre quelques règlements. Nous vous invitons à consulter un document à cet effet. Règlement comportements autobus
Le lien ci-dessous permet de trouver rapidement l’école associée à votre lieu de résidence. Voici les instructions à suivre:
Après avoir cliqué sur le lien suivant : Trouver mon école
1. Choisir la ville
2. Inscrire le numéro civique et le nom de la rue de votre résidence (ex. 945 Wolfe)
Ne pas inscrire rue, avenue, rang, etc.
3. Choisir l’ordre d’enseignement (maternelle, primaire, secondaire)
4. Choisir la classe si connue (1re année, 2e année, etc.)
5. Cliquer sur Démarrer
Dorénavant, les élèves du primaire et du secondaire ayant droit au transport scolaire ne recevront plus de confirmation de transport par le courrier.
Toutes les informations sur le transport sont désormais accessibles à l’aide d’un nouvel outil situé à l’adresse suivante:
Liste de nos transporteurs
Autobus
5675 rue des Tournelles, Québec (Québec) G2J 1P7
Téléphone : 418 627-9108
Véhicules : 002, 027, 031, 035, 036, 037, 041, 044, 074
2212, rue Notre-Dame, Québec (Québec) G2E 3G2
Téléphone : 418 871-4383
Véhicule : 047
transport.andrefrenette@hotmail.fr
880, rue de Saint-Romuald, Lévis (Québec) G6W 5M6
Téléphone : 418 833-2181
Véhicules : 045, 046 et 071
auger@autobusauger.com
279, rue Copenhague, Saint-Augustin-de-Desmaures (Québec) G3A 2V1
Téléphone : 418 972-1117
Véhicules : 001 et 003
operation@autobusdesmonts.com
5336, avenue du Maréchal-Joffre, Charny (Québec) G6X 3C7
Téléphone : 418 832-6982
Véhicules : 048, 049 et 052 à 058
interrives@autobusauger.com
607, 6e Avenue de l’Aéroport, Québec (Québec) G2G 2T4
Téléphone : 418-872-5525
Véhicules : 005 et 073
scolaire.rivenord@autobus.qc.ca
5336, avenue du Maréchal-Joffre, Charny (Québec) G6X 3C7
Téléphone : 418-832-6982
Véhicules : 048 à 058
interrives@autobusauger.com
607, 6e Avenue de l’Aéroport, Québec (Québec) G2G 2T4
Téléphone : 418 872-5525
Véhicules : 006, 007 et 073
2625, avenue Watt, Québec (Québec) G1P 3T2
Téléphone : 418 658-0914
Véhicules : 011 à 014, 017 à 023, 025 et 026
contact@autobustremblay.com
2625, avenue Watt, Québec (Québec) G1P 3T2
Téléphone : 418 658-0914
Véhicules : 004 et 043
info@autobusbr.com
12 522, boulevard de la Colline, Québec (Québec) G3E 1H1
Téléphone : 418 842-4874
Véhicule : 076
ajobin@autobusrowley.com
177, route 138, Saint-Augustin (Québec) G3A 0G2
Téléphone : 418 878-2093
Véhicules : 059 à 070
tsa@autobusauger.com
2050, avenue Industrielle, Québec (Québec) G3K 1L7
Téléphone : 418 842-0525
Véhicules : 042
steve.aubut@busbusbus.com
Véhicules berlines
9200, rue Vérone #123, Québec (Québec) G2B 0N1
Téléphone : 418 915-7470
Berline : 204
8974, boulevard Sainte-Anne, Château-Richer (Québec) GOA 1NO
Téléphone: 418 824-9517
Berlines : 208 à 211
2631, boulevard du Versant-Nord, Québec (Québec) G1V 1A3
Téléphone : 418 658-5333
Berlines: 201, 202, 207, 998 et 999
info@taxicoopstefoysillery.com
Autre
720, rue des Rocailles, Québec (Québec) G2J 1A5
Téléphone : 418 627-2511
Site Web (horaires & trajets) : www.rtcquebec.ca
Sécurité : jeux et vidéos
Le Service du transport scolaire, responsable d’organiser le transport de plus de 6500 élèves sur son territoire, souhaite sensibiliser les parents à l’importance de bien renseigner les enfants aux règles élémentaires de sécurité dans le domaine du transport écolier.
Pour ce faire, voici des vidéos et des jeux-questionnaires destinés aux enfants afin qu’ils apprennent tout en s’amusant.