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Le 20 juin 2023, le Conseil d’administration du Centre de services scolaire des Découvreurs approuvait le Plan d’engagement vers la réussite (PEVR) 2023-2027. Il...
Au Québec, chaque école et centre d’éducation des adultes et de formation professionnelle doit instituer chaque année un conseil d’établissement composé d’au plus 20 membres représentant...
Politiques Politique sur le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et sur le passage du 1er au 2e cycle du secondaire Politique sur...
Carte de notre territoire Organigramme de notre organisation Le Centre de services scolaire des Découvreurs (CSSDD) a été créé le 8 février 2020 par...
Plan d’engagement vers la réussite (PEVR)
Le 20 juin 2023, le Conseil d’administration du Centre de services scolaire des Découvreurs approuvait le Plan d’engagement vers la réussite (PEVR) 2023-2027. Il constitue le lien entre la planification stratégique du ministère de l’Éducation et les projets éducatifs des établissements scolaires.
Nous vous invitons à le consulter.
Conseil d’établissement
Au Québec, chaque école et centre d’éducation des adultes et de formation professionnelle doit instituer chaque année un conseil d’établissement composé d’au plus 20 membres représentant l’ensemble des acteurs scolaires (parents, personnel scolaire, élèves et membres de la communauté).
Le conseil d’établissement détient des fonctions et pouvoirs importants permettant aux établissements d’enseignement d’avoir les leviers nécessaires pour répondre aux besoins de tous les élèves. Il est donc une instance de gouvernance scolaire au palier local où les membres, avec la direction d’établissement, ont la possibilité d’échanger, d’orienter et de prendre des décisions dans le meilleur intérêt de l’ensemble des élèves de l’établissement, et ce, en vue d’assurer leur réussite éducative.
Source : ministère de l’Éducation du Québec
Formation obligatoire pour les membres des conseils d’établissement
Cette formation s’adresse à tous les membres des conseils d’établissement ainsi qu’aux directions d’établissement. Elle vise à les soutenir dans l’exercice de leurs fonctions et pouvoirs prévus dans la Loi sur l’instruction publique.
Composée de capsules, d’un cahier et de fiches thématiques, cette formation est accessible en tout temps, en fonction des sujets traités pendant l’année scolaire.
Politiques, règlements et cadres
- Politique sur le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et sur le passage du 1er au 2e cycle du secondaire
- Politique sur l’organisation des Services éducatifs aux élèves EHDAA
- Politique relative à l’inscription de l’élève dans une autre école ou à son expulsion du Centre de services scolaire des Découvreurs, dans le cadre d’une mesure disciplinaire
- Politique relative à la gratuité scolaire et aux contributions financières pouvant être exigées des parents et des élèves du CSSDD
- Politique de maintien ou de fermeture d’école et modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école
- Politique relative au transport scolaire
- Politique d’une saine alimentation
- Politique culturelle de Centre de services scolaire des Découvreurs
- SYNTHÈSE de la Politique linguistique du Centre de services scolaire des Découvreurs
- Politique linguistique du Centre de services scolaire des Découvreurs
- Politique des services de garde en milieu scolaire
- Politique d’utilisation des médias sociaux
- Politique visant à enrayer la distribution de bouteilles d’eau de plastique à usage unique
- Politique de communication
- Politique relative à la sécurité de l’information
- Politique relative à la prévention et la gestion de la santé, de la sécurité et du bien-être au travail
- Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l’alcool
- Politique administrative de confidentialité d’un organisme public qui recueille des renseignements personnels par un moyen technologique
- Politique relative au remboursement des frais de fonction
- Cadre relatif à la liste des écoles et des centres et leur aire de desserte
- Cadre de référence relatif aux critères d’inscription des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire
- Cadre relatif aux services éducatifs dispensés dans les établissements du Centre de services scolaire des Découvreurs
La Loi visant à renforcer la protection des élèves concernant notamment les actes de violence à caractère sexuel a introduit une nouvelle obligation, entrée en vigueur le 5 mars 2025, prévue respectivement à l’article 258.0.1. de la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3)pour un centre de services scolaire et à l’article 54.0.1. de la Loi sur l’enseignement privé (chapitre E-9.1) pour un établissement d’enseignement privé (Organisme scolaire) de se doter d’un code d’éthique, selon la forme prescrite par le ministre, applicable aux membres de leur personnel et à toute personne appelée à oeuvrer auprès d’élèves mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux.
Centre de services scolaire des Découvreurs en bref
- Le Centre de services scolaire des Découvreurs (CSSDD) a été créé le 8 février 2020 par l’adoption de la Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaires.
- Son territoire couvre une partie de la région de la Capitale-Nationale, soit l’arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge ainsi que les villes de Saint-Augustin-de-Desmaures et de L’Ancienne-Lorette.
- Ses élèves sont répartis dans 26 établissements scolaires :
- 18 écoles primaires,
- 1 école primaire secondaire,
- 3 écoles secondaires,
- 2 écoles à mandat régional (élèves lourdement handicapés et élèves autistes),
- 2 centres de formation professionnelle,
- 1 centre de formation générale des adultes,
- 1 centre administratif (photo).
- En 2024-2025, le CSSDD accompagnait plus de 18 000 élèves dans leur cheminement scolaire.