Voici en résumé les sujets qui ont été abordés lors de la séance ordinaire du 30 août 2022
NOMINATION DE LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES DÉCOUVREURS POUR LES ANNÉES 2022-2023, 2023-2024 ET 2024-2025
Le Conseil d’administration a désigné Stéphane Lapierre à titre de président du Conseil d’administration pour les années 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025, et ce, pour un deuxième mandat.
ASSERMENTATION DES NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES DÉCOUVREURS
Le Conseil d’administration a pris acte du dépôt de la signature des serments des membres suivants entrant en fonction le 1er juillet 2022 en vertu de l’article 143.3 de la Loi sur l’instruction publique, RLRQ c. I-13.3 : Magalie Deschênes, Alexandre Laforge, Stéphane Lapierre, Patrick-André Lavoie, Maxim Pilote et Martin Trudel.
DÉPÔT DES DÉCLARATIONS SIGNÉES DES MEMBRES DU CA EN VERTU DE L’ARTICLE 12 DU RÈGLEMENT SUR LES NORMES D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE APPLICABLES AUX MEMBRES D’UN CONSEIL D’ADMINISTRATION D’UN CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE FRANCOPHONE
Le Conseil d’administration a pris acte du dépôt des déclarations d’intérêts signées par tous les membres du Conseil d’administration du Centre de services scolaire des Découvreurs pour l’année scolaire 2022-2023, et ce, en vertu de l’article 12 du Règlement sur les normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres d’un conseil d’administration d’un centre de services scolaire francophone, RLRQ c. I-13.3, art 457.8
DÉPÔT DES DÉCLARATIONS SIGNÉES DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ENTRANT EN FONCTION AU 1ERJUILLET 2022 EN VERTU DE L’ARTICLE 4 DU RÈGLEMENT SUR LES NORMES D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE APPLICABLES AUX MEMBRES D’UN CONSEIL D’ADMINISTRATION D’UN CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE FRANCOPHONE
Le Conseil d’administration a pris acte du dépôt de la signature des déclarations d’engagement signées des membres suivants entrant en fonction au 1er juillet 2022, et ce, en vertu de l’article 4 du Règlement sur les normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres d’un conseil d’administration d’un centre de services scolaire francophone RLRQ c. I-13.3, art 457.8 : Magalie Deschênes, Alexandre Laforge, Stéphane Lapierre, Patrick-André Lavoie, Maxim Pilot et Martin Trudel.
NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE À LA SUITE DES FINS DE MANDAT DU 30 JUIN 2022
Le Conseil d’administration a nommé les membres suivants :
- Comité de gouvernance et d’éthique : Martin Corbeil, Magalie Deschênes, Vicky Lamontagne, Stéphane Lapierre, Claudie St-Hilaire;
- Comité de vérification : Sébastien Boucher, Émilie Fournier, Marie des Neiges Genest, Patrick-André Lavoie, Sébastien Pomerleau;
- Comité des ressources humaines : Sonia Falardeau, Alexandre Laforge, Guy Langlois, Maxim Pilot, Martin Trudel.
NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LE COMITÉ D’ÉVALUATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL POUR L’ANNÉE 2022-2023
Le Conseil d’administration a nommé les membres suivants sur son Comité d’évaluation du directeur général pour l’année 2022-2023 : Sébastien Boucher, Martin Corbeil, Émilie Fournier, Stéphane Lapierre, Claudie St-Hilaire.
ADOPTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT, D’INVESTISSEMENT ET DE SERVICE À LA DETTE DU CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES DÉCOUVREURS POUR L’ANNÉE 2022-2023 ET APPROBATION DU BUDGET DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE 2022-2023
Le Conseil d’administration a adopté le Budget de fonctionnement, d’investissement et de services à la dette du Centre de services scolaire des Découvreurs pour l’année 2022-2023 prévoyant des revenus de fonctionnement de 211 121 492 $ et des dépenses de fonctionnement de 211 192 756 $ ainsi qu’une enveloppe d’investissement de 22 423 296 $. Le Conseil d’administration a également approuvé le budget des écoles, des centres de formation professionnelle et d’éducation des adultes du Centre de services scolaire des Découvreurs au montant de 33 657 359 $, lequel montant est déjà inclus au montant global du budget établi à 192 423 017 $.
TARIFICATION CONCERNANT L’UTILISATION DES SERVICES DE GARDE EN MILIEU SCOLAIRE POUR L’ANNÉE 2022-2023
Le Conseil d’administration a fixé les tarifications suivantes pour le service de garde en milieu scolaire pour l’année 2022-2023 :
- Pour une fréquentation d’une période par jour : 3 $ par heure
- Pour une fréquentation de deux périodes ou plus par jour : 8,95 $ par jour
- Pour une fréquentation lors des journées pédagogiques : 14,60 $ par jour
Prochaine séance ordinaire du Conseil d’administration : 27 septembre 2022